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Zonage biologie (laboratoires) du SROS Auvergne-Rhône-Alpes issu du Projet Régional de l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes. Arrêté XXXXXXX Référentiel communal 2017.
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Les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) regroupent les professionnels d’un même territoire qui souhaitent s’organiser – à leur initiative – autour d’un projet de santé pour répondre à des problématiques communes.
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Zonage biologie (découpage territorial des zonages de biologie en vue de l'implantation de nouveaux sites) des Agences régionales de santé (SROS biologie médicale). Le référentiel communal utilisé est celui de 2019.
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Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. Les fiches infofactures sont consultables.
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Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).
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Liste des N° FINESS des centres régionaux du psychotraumastime en France métropolitaine.
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Autorisations des activités des établissements sanitaires et des Équipements Médicaux Lourds, sur France entière, y compris les DOM. Données par activités, modalités et forme.
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France - Zones d'intervention des Equipes Spécialisées Alzheimer (ESA) par commune
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Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).
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Etablissements Finess ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 627, 628 et 629