Découpage des communes de métropole, GEOFLA édition 2013

Ce fichier est la fusion du fond des codes postaux 2014 agrégés selon la spécification de l'ATIH pour les codes PMSI. ATIH : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information

Découpage des communes de métropole, GEOFLA édition 2016

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : - Communauté Urbaine (CU) ; - Communauté d'Agglomération (CA) ; - Communauté de Communes (CC) ; - Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ; - Métropole (ME). Les EPCI sont diffusés sur leur périmètre connu au 01/01/2013. La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 1er janvier 2012. Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts).

Découpage des arrondissements de métropole, GEOFLA édition 2013

Ce fichier est la fusion du fond des codes postaux 2018 agrégés selon la spécification de l'ATIH pour les codes PMSI. ATIH : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information

Ce fichier est la fusion du fond des codes postaux 2016 agrégés selon la spécification de l'ATIH pour les codes PMSI. ATIH : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information

RGC® est un fichier texte contenant le nom, la situation géographique et l'altitude des chefs-lieux de communes (mairies), couplés à des renseignements administratifs. Le RGC®, Répertoire Géographique des Communes, donne des renseignements géographiques et administratifs sur les communes françaises. [licence ouverte etalab] La réutilisation du RGC® est gratuite pour tous les usages, y compris commerciaux, selon les termes de la "licence ouverte" version 1.0. Communes de métropole édition 2013

Découpage des communes de métropole avec les arrondissements, GEOFLA édition 2014