ATLASANTE
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Zonages masseurs-kinésithérapeutes des ARS
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Stations d'épuration (STEP) industrielles
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Ce fichier est la fusion du fond des codes postaux 2020 agrégés selon la spécification de l'ATIH pour les codes PMSI. ATIH : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation PMSI : Programme de médicalisation des systèmes d'information
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Jointure entre les sites Baignades 2018 et la Table des classements
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Table avec les composants de la qualité de vie inégalement présents dans les territoires de vie
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Sectorisation de la garde ambulancière en Auvergne-Rhône-Alpes.
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Localisation des plants actifs d'Ambroisie en 2019 par la FREDON Pays de la Loire et transmis à l'ARS Pays de la Loire.
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Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d’outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, rectifiés par le décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. Mise à jour Septembre 2015
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Capacité autorisée totale des établissements des catégories Finess suivantes : Etab. Serv. Soc. d'Accueil hébergement Assistance Réadaptation : personnes handicapées, personnes âgées, protection de l'enfance et autres étab. Accueil, hébergement, réadaptation et services. Capacité autorisée de ces établissements par discipline, activité et clientèle.