2023
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Ensemble des établissements juridiques (EJ) du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse pour la métropole.
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Service WFS - Les données actuellement validées par les ARS : - Centre Val-de-Loire - Normandie - Pays-de-la-Loire - Nouvelle-Aquitaine - Auvergne-Rhône-Alpes - Provence-Alpes-Côte-d'Azur - Hauts-de-France
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Ensemble des signalements ambroisie réalisés à partir du projet signalement-ambroisie.fr pour la saison 2022 (31/12/2022).
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Ensemble des établissements juridiques (EJ) du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse pour Saint Pierre et Miquelon
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Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).
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Service WFS - Couche 2022 des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).
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https://www.georisques.gouv.fr/risques/installations
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Ensemble des établissements juridiques (EJ) du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse pour la Réunion
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Pop 2017 (RP, INSEE), Officines (FINESS) - Mise à jour tous les 2 mois Les officines autorisées mais pas encore ouverte ne sont pas prises en compte. Selon la réglementation relative aux demandes de transfert d'officines, les seuils suivants de population municipale (dernier RP, Insee) sont pris en compte : - 2500 hab minimum pour la 1ere officine - 4500 hab par officine supplémentaire Exception pour les départements de Guyane, Moselle, Bas-Rhin et Haut-Rhin, pour lesquels le seuil de 2500 est porté à 3500 habitants. La dotation des communes a été établie de la manière suivante : Soit N, le nombre d'officine par commune - Pop communale < 2500+(4500*N-1): Sur-dotée - 2500+(4500*N-1) < Pop Communale < 2500+(4500*N): Bien dotée - 2500+(4500*N) < Pop Communale : Sous-dotée
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Ensemble des établissements juridiques (EJ) du répertoire Finess géolocalisés par la BD Adresse pour Mayotte
ATLASANTE